Notes
FELIX, Antoine Omer (Omer)
@1363S@
FELIX, Antoine Omer (Omer)
X ROLLAND, Marie Caroline Rosalie (Rosalie)
Contrat de mariage Omer Félix / Rosalie Rolland 16.04.1873
L'an mil huit cent soixante treize et le seize avril,
Pardevant Me Alfred François Pascal Daniel Provansal, licencié en droit, notaire à Laragne, chef-lieu de canton (Hautes Alpes), soussigné avec témoins, ont comparu :
1° M. Omer Antoine Félix, négociant, fils majeur et légitime de M. Antoine Félix, maître d'hôtel et adjoint au maire, et de Mme Elisabeth Tropheme, sans profession, tous domiciliés et demeurant à Laragne ; agissant en son fait comme majeur avec l'agrément de ses père et mère ;
2° M. et Mme Félix sus-nommés, agissant tous deux, la femme autorisée du mari, pour assister leur fils et M. Félix seul pour faire à M. Omer Antoine Félix les donations dont il sera parlé plus bas ;
3° Melle Marie Caroline Rosalie Rolland, sans profession, fille majeure et légitime de M. Victor Rolland, négociant, et de Mme Rose Girard, sans profession, tous domiciliés et demeurant à Laragne ; agissant en son fait comme majeure avec l'agrément de ses père et mère ;
4° M. et Mme Rolland sus-nommés ; agissant tous deux, la femme autorisée du mari, pour assister leur fille et M. Rolland seul pour faire à cette demoiselle la donation dont il sera parlé ci-après.
Lesquels en vue du mariage projeté entre M. Omer Antoine Félix et Mlle Marie Caroline Rosalie Rolland dont la célébration légale et la consécration religieuse auront lieu incessamment à Laragne, ont arrêté les conditions civiles de cette union comme il suit :
Article premier.
Les futurs époux ont déclaré adopter le régime dotal et exclure celui de la communauté.
Article second.
Melle Rolland s'est constitué de son chef : 1° un trousseau composé entre autres objets d'une chaîne en or, ce trousseau évalué entre les parties à la somme de quatre cents francs, sans que cette estimation en transfère la propriété au futur époux qui en sera réputé détenteur par le seul fait de la célébration légale du mariage devant M. l'officier de l'état civil compétent ; en cas dissolution de l'union projetée ce trousseau sera repris en nature, mais il sera tenu compte à Melle Rolland ou à ses héritiers de la différence entre l'estimation actuelle et celle qui sera faite alors ; 2° une commode en bois de noyer à, quatre draps de lit en toile chanvre, une couverture et un couvre-pied piqués ces derniers objets en bon état, le tout évalué cent vingt francs aux mêmes conditions que le trousseau.
Article troisième.
M. Rolland a fait donation, en avancement d'hoirie, à sa fille future épouse qui a accepté, d'une somme de quatre mille francs argent qui a été payée, à l'instant en espèces de cours réellement comptées ou en valeurs agréées comme numéraire délivrées à la vue du notaire et des témoins, à M. Omer Antoine Félix, futur époux, qui l'a reconnu et en a concédé bonne et finale quittance.
Article quatrième.
Melle Rolland future épouse s'est réservé en paraphernal tous ses biens présents et à venir autres que ceux compris dans les constitutions qu'elle s'est faites ou qui lui ont été faites plus haut.
Article cinquième.
M. Antoine Félix a fait donation, à titre de préciput, à M. Omer Antoine Félix son fils, futur époux, qui a accepté, du huitième de tous ses biens présents, avec cette condition qu'en cas de séparation du vivant du donateur ou de partage après son décès, le huitième des biens immeubles sera pris de préférence sur l'hôtel de la Croix Blanche et ses dépendances situés à Laragne rue du Haut de Ville, tel que le tout acté acquis par le donateur de M. François Pascal Provansal alors notaire à Laragne, suivant acte aux minutes de Me Gontard, notaire à Serres, du trois janvier mil huit cent cinquante sept enregistré et transcrit, et que le donataire retiendra cet ensemble d'immeubles jusqu'à concurrence de la valeur du huitième de tous les biens immeubles de M. Antoine Félix.
Le futur époux entrera en possession et paiera les impôts à partir de ce jour.
Les immeubles dont le huitième est donné situés sur le territoire des communes de Laragne, de Montéglin, de Lazer et de Saléon ont un revenu de seize cents francs au capital de trente deux mille francs, soit pour le huitième donné un revenu de deux cents francs au capital de quatre mille francs, le tout ainsi fixé pour la perception des droits d'enregistrement seulement.
Pour tenir lieu du huitième des biens meubles, M. Antoine Félix a fait donation, au même titre de préciput, à son fils futur époux qui a accepté, d'une somme de six cents francs argent avec cette condition qu'en cas de séparation ou de partage, M. Omer Antoine Félix prendra à son choix cette somme ou le huitième en nature des biens meubles.
Les dettes ayant date certaine dont M. Antoine Omer Félix devra acquitter le huitième consistent en :
1° la dot et les reprises de Mme Elisabeth Tropheme, comparaissante, contre M. Antoine Félix qui résultent, tant de leur contrat de mariage aux minutes de M. Alexandre Provansal, aïeul et prédécesseur médiat du notaire soussigné, du vingt huit janvier mil huit cent trente quatre, que d'autres actes notariés et de la loi, et qui s'élèvent à environ trois mille deux cents francs, sauf liquidation plus exacte à la dissolution du mariage de cette dame et sans que l'obligation de payer le huitième de ses dot et reprises puisse être infirmée par la fixation à faire, conformément aux droits des époux Félix, d'un chiffre plus élevé ou plus faible ;
2° un capital de trois mille cinq cent quatre vingt un francs cinquante centimes et aux intérêts depuis le quatre janvier mil huit cent soixante cinq dus à M. Omer Antoine Félix lui-même pour les causes d'un acte du seize juillet mil huit cent quarante neuf reçu par Me François Pascal Provansal, père et prédécesseur du notaire soussigné, sans novation aucune à cette créance.
Article sixième.
M. Antoine Félix a encore fait donation, par préciput, à M. Omer Antoine Félix qui a accepté, du huitième de tous les biens meubles, immeubles et rapports qui composeront sa succession ; cette donation sera régie par les dispositions des articles 1082 et suivants du code civil.
Le donateur a expliqué d'ailleurs à M. Omer Antoine Félix que, dans le contrat aux présentes minutes du vingt huit mai dernier enregistré et transcrit, de M. Etienne Auguste Félix, négociant, domicilié et demeurant à Laragne, il a fait à ce dernier, dans les mêmes termes que ceux du présent article et de l'article cinquième ci-dessus une donation du huitième de ses biens présents et du huitième des biens qu'il laissera à son décès.
Article septième.
Les donations faites par M. Antoine Félix à M. Omer Antoine Félix n'empêcheront pas le donateur de toucher, sans l'intervention du donataire, l'indemnité à recevoir de la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour les immeubles que traverse la ligne de Cavaillon à Gap, sauf récompense en faveur de M. Omer Antoine Félix sur les autres biens de son père. Celui-ci a d'ailleurs expliqué que semblable clause a été insérée dans le contrat de mariage sus-rappelé de M. Etienne Auguste Félix.
Article huitième.
Les futurs époux se sont fait, à titre de gain de survie, une donation réciproque mutuellement acceptée, en toute propriété s'il n'y a pas d'enfants et en usufruit seulement s'il y a postérité, avec réserve pour ce dernier cas de disposer comme ils aviseront de la nue-propriété ; savoir : M. Félix à Melle Rolland d'une somme de six cents francs argent et cette demoiselle à M. Félix d'une somme de trois cents francs.
Avant de clore Me Provansal notaire soussigné a donné lecture aux parties des articles 1391 et 1394 du code civil tels qu'ils ont été modifiés par la loi des dix huit juillet mil huit cent cinquante et leur a délivré le certificat prescrit par ce dernier article.
Mention des présentes a été consentie partout où besoin sera.
Dont acte,
à Laragne, place de la Fontaine, dans une des pièces de la maison de M. Victor Rolland, en présence de M.M. Charles Vieux, juge de paix et Jean Davillier, menuisier, tous deux domiciliés et demeurant à Laragne, témoins instrumentaires ayant signé avec les parties, leurs parents et amis et le notaire, après lecture.
Signatures : Rose Rolland ?, Rosalie Rolland, Omer Félix, Elizabeth Félix, Victor Rolland, Antoine Félix, Girard, Davillier, Vieux, Célina Rolland, Auguste Félix, A. Amieux, Aimé Rolland, V. Plat, Bontoux, Tropheme, Elie Amieux, Adrien Rolland, Alfred Provansal notaire.
ROLLAND, Marie Caroline Rosalie (Rosalie)
@1486S@
L'an 1851 le 26 décembre, pardevant nous Pierre Girousse maire de la commune de Ste Colombe (...) est comparu ROLLAND Victor âgé de 28 ans cultivateur domicilié aux Bégües hameau de Ste Colombe lequel nous a présenté un enfant de sexe féminin né le 25 décembre à 2h du matin dans la maison de ROLLAND Victor de lui et déclarant et de Rosete GIRARD âgée de 28 ans cultivatrice son épouse auquel enfant il a déclaré vouloir donner les prénoms de Marie Caroline Rosalie ...
Témoins François GIROUSSE 37ans et Pierre CHARGNARD 39 ans cultivateurs aux Bégües
Décédée de la tuberculose.
Demeure à Laragne lors de son mariage.Décédée de la tuberculose.
TROPHÈME, Louis
@1368S@
Voir si un fils porte le nom de Louis ?Médaille Ste hélènenom: TRUPHEMEprenom: Louisannee_de_naissance: ??/??/1789commune: Upaixdepartement: Hautes-Alpes (05)grade: soldatregiment: 4e dArtillerie à Piedperiode: 3 ans
TROPHÈME, Louis
X TRUPHEME, Ursule
@1366S@
@1260S@
Pour Dominque JEAN et P.Y. LIGNEY, c'est bien le 18/5/1769
TRUPHEME, Ursule
Vérifier si c'est sur Laragne ou sur Upaix : la généalogie GOUBIER / MARTIN indique naissance à Laragne et baptême à Upaix
@1368S@
Elle aurait été baptisée à Upaix ?
TRUPHEME, Etienne
X RIVET, Jeanne
@1368S@
TRUPHEME, Etienne
X PINODEL, Marguerite
@1260S@
@1368S@
PINODEL, Marguerite
@1366S@
ou Montéglin ?
URBAIN, Nicolas
Epoux : -URBAIN NicolasEpouse : -ANTOINE Françoise28/08/1837 à -54-Lunéville 8---------Parents de l'époux-------------Prénom Père -+NicolasNom Mère -TIMONT Marguerite---------Parents de l'épouse------------Prénom Père -Jean JosephNom Mère -VALANCE Catherine---------------Infos Epoux--------------(22/PLUV/10 Blaivile / l'Eau 54)--------------Infos Epouse--------------(17/09/1808 Raon l'Etape 88)----------------------------------------